Ontera fournit ses services en soutien aux applications de recherche, d’éducation et commerciales. L’utilisation de ces services est réputée acceptable dans la mesure où elle favorise et n’entrave pas le recours à ces applications.

Les facilités techniques fournies par Ontera à un de ses clients sont à l’usage exclusif de ce client; il est interdit de les revendre sans en avoir obtenu l’autorisation expresse signifiée par écrit par O.N.Tel Inc.

Le client est prévenu que la nature de ses transactions doit être conforme aux politiques de tous les réseaux sur lesquels elles transitent.

En général, il est interdit aux utilisateurs d’Ontera :

• de chercher à accéder sans autorisation à des ressources d’Internet,
• de perturber l’utilisation prévue d’Internet,
• d’abuser des ressources (ordinateurs, bande passante, personnes),
• de détruire l’intégrité des données informatiques,
• de compromettre le secret des communications des utilisateurs.

Plus précisément :

• IL EST INACCEPTABLE d’utiliser Ontera à des fins illicites.
• IL EST INACCEPTABLE d’utiliser Ontera pour transmettre des renseignements commerciaux non sollicités (pourriel, publicité, etc.) ou du matériel que le destinataire pourrait trouver injurieux ou blessant.
• Les données et ressources accessibles par Ontera sont réputées appartenir aux individus et organismes qui en possèdent les droits.
• IL EST INACCEPTABLE d’accéder à des ressources sans autorisation de leur propriétaire.

Ontera conserve le courriel de ses clients sur le serveur pendant trois (3) mois. Passé ce délai, le courriel est supprimé du serveur. Ontera n’est pas responsable des messages supprimés.

Ontera se réserve le droit de réduire la quantité de messages et de pièces jointes volumineuses si le client abuse de l’espace de stockage du courriel. Les messages et pièces jointes supprimés par Ontera sont irrécupérables. Pour éviter de dépasser les limites d’espace sur serveur, le client doit sauvegarder son courriel sur son propre disque dur.

Le centre d’aide Ontera peut répondre à toutes les questions ou préoccupations particulières de ses clients à l’égard de l’utilisation acceptable du réseau. Si vous croyez avoir été victime d’une utilisation inacceptable, nous vous prions de communiquer avec Ontario Northland.

(EMAIL customer.service@ontera.ca)